Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE VEAU DE GRAIN DE FRANCE
GOAR HERVE

Numéro de dépôt :
3194094
Date de dépôt :
15/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
LE VEAU DE GRAIN DE FRANCE de GOAR HERVE

Présentation de la marque LE VEAU DE GRAIN DE FRANCE

Déposée le 15 novembre 2002 par la société GOAR HERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « LE VEAU DE GRAIN DE FRANCE »

Le déposant est la société GOAR HERVE domicilié(e) B.P. 83,29802 BREST CEDEX 9 - 29802 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 187 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL HERVE GOAR M. HERVE GOAR domicilié(e) ABATTOIRS DE KERGARADEC, B.P. 83,29802 BREST CEDEX 9 - 29802 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 29 31

GOAR HERVE a également déposé les autres marques suivantes : LE VEAU DE GRAIN DE BRETAGNE , PAYS MIGNON , LE VEAU DE GRAIN


GOAR HERVE - B.P. 83,29802 BREST CEDEX 9 - 29802 - France - SIREN 330187113


SARL HERVE GOAR M. HERVE GOAR - ABATTOIRS DE KERGARADEC, B.P. 83,29802 BREST CEDEX 9 - 29802 - France


Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet total n°383231 - Publication au BOPI 2003-12-10

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Viandes de veaux Veaux vivants Peaux de veaux

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.